Posté le 25-11-2010 à 22:38:05  

Re: Technorati?

Bonjour, ma question concerne un PV de stationnnement recu a Bruxelles.
Je l'ai recu dernierement apparement en infraction a l'AR 01.12.1975 Art. 23.2.2.

Je cite le contenu de ce fameux article:
<Tout vehicule range totalement ou partiellement sur la chaussee doit etre place parallelement au bord de la chaussee, sauf amenagement particuler des lieux>.

Maintenant les faits:
Je me suis gare dans une rue bruxelloise a double sens de circulation et j'etais en effet gare disons du mauvais de la ruelle, c'est a dire au sens contraire de marche. Voila. La voiture etait bien garee, en parellele au bord de la chaussee et ne genait personne. D'ailleurs elle y etait garee pedant un breve periode de 20 minutes. Mais en general c'est justement en ces moments la qu'on recoit un contravention.

Ma question:
Est ce que le PV est justifie? Etais-je vraiment en tort? Aucune ligne droite ne separe les chaussees et la voiture (une des nombreuses voitures garees de cette maniere-la). Est-ce qu'il y a sens de contester? C'est quand meme 50 euro...

Merci!
miguel  


PV stationnement a Bruxelles (sens contraire de la marche?) Forum Securite

Re: Technorati?

Posté le 25-11-2010 à 23:09:09  

Re: Technorati?

ermiguel a écrit :

Bonjour, ma question concerne un PV de stationnnement recu a Bruxelles.
Je l'ai recu dernierement apparement en infraction a l'AR 01.12.1975 Art. 23.2.2.

Je cite le contenu de ce fameux article:
<Tout vehicule range totalement ou partiellement sur la chaussee doit etre place parallelement au bord de la chaussee, sauf amenagement particuler des lieux>.

Maintenant les faits:
Je me suis gare dans une rue bruxelloise a double sens de circulation et j'etais en effet gare disons du mauvais de la ruelle, c'est a dire au sens contraire de marche. Voila. La voiture etait bien garee, en parellele au bord de la chaussee et ne genait personne. D'ailleurs elle y etait garee pedant un breve periode de 20 minutes. Mais en general c'est justement en ces moments la qu'on recoit un contravention.

Ma question:
Est ce que le PV est justifie? Etais-je vraiment en tort? Aucune ligne droite ne separe les chaussees et la voiture (une des nombreuses voitures garees de cette maniere-la). Est-ce qu'il y a sens de contester? C'est quand meme 50 euro...

Merci!
miguel  


Si le code de la route belge est identique au code de la route français, lorsque tu es dans une voie à double sens, tu ne peux te garer que sur ta droite, jamais sur ta gauche. Dans cette hypothèse, la prune est justifiée cher Manekenpis.


Posté le 26-11-2010 à 12:04:01  

Re: Technorati?


Comme tu pouras le constater le texte est clair donc il ne sert à rien de contester, c'est voué à l'echec. 

Posté le 27-11-2010 à 07:54:27  

Re: Technorati?

que veux tu contester?

en plus dans le pro justicia que tu as reçus, on te cite le code de la route....


il ne te reste plus qu'a payer.....


Posté le 27-11-2010 à 11:40:01  

Re: Technorati?

bjr
+ 1 tu n'as rien a contester tu le savais avant (ou aurait du le savoir)


Posté le 27-11-2010 à 11:45:07  

Re: Technorati?

le routier 36 a écrit :

bjr
+ 1 tu n'as rien a contester tu le savais avant (ou aurait du le savoir)


C'est plutôt ça:w


Combien de personnes l'ont entendu lors des cours sur le code de la route en auto école, et une fois le permis en poche l'ont déjà zappé :/


J'avais du batailler ferme, texte de loi à l'appui pour faire comprendre à mon oncle qu'il n'avait effectivement pas le droit de se garer sur le côté gauche de la rue (en sens inverse)


Posté le 27-11-2010 à 18:59:42  

Re: Technorati?

ludger1 a écrit :


C'est plutôt ça :w


Combien de personnes l'ont entendu lors des cours sur le code de la route en auto école, et une fois le permis en poche l'ont déjà zappé :/


J'avais du batailler ferme, texte de loi à l'appui pour faire comprendre à mon oncle qu'il n'avait effectivement pas le droit de se garer sur le côté gauche de la rue (en sens inverse)



tout a fait beaucoup de personne le font "sans penser mal faire"


Posté le 01-12-2010 à 15:48:03  

Re: Technorati?

Merci pour toutes les reponses.
Mea culpa dans ce cas la.

Neanmoins ils ont choisi le mauvais texte de loi pour l'amende:

23.2. Tout véhicule rangé totalement ou partiellement sur la chaussée doit être placé:  
2° parallèlement au bord de la chaussée, sauf aménagement particulier des lieux;

La voiture etait bien stationnee parallelement au bord de la chaussee,  en sens contraire de sa marche mais bien en parallele. Ils auraient plutot du mettre que l'infraction etait par rapport a l'art. 23.1.1., non?